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Accréditation Sans Frontières

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Bibliothèque de documents

Tous les documents de gouvernance, politiques, procédures et cadres opérationnels d’ASF — publiés intégralement. Accès gratuit. Téléchargement gratuit. Rien n’est caché derrière une connexion.

Comment utiliser cette bibliothèque. Les documents sont regroupés par finalité. Chacun s’ouvre comme une page complète ; utilisez la fonction d’impression de votre navigateur pour l’enregistrer en PDF. Les standards eux-mêmes se trouvent dans Standards ; les politiques régissant la conduite d’ASF elle-même se trouvent dans Politiques (en anglais).

À propos de ce corpus. Ces documents de gouvernance ont été publiés dans le cadre de l’édition 2026 du cadre institutionnel d’ASF. Leurs dispositions relatives à la gouvernance, à l’éthique et au système qualité sont en vigueur. Les descriptions de processus faisant référence à des « évaluateurs » (surveyors) et à des « évaluations » (surveys) pluriannuelles sont antérieures à l’actuel modèle ASF (quatre rôles nommés, cycle trimestriel, visite annuelle d’une journée) ; les documents entièrement construits autour de l’ancien processus sont listés sous Édition précédente ci-dessous et renvoient vers les pages qui les remplacent.

Politiques ASF

Politique relative aux conflits d’intérêts (en anglais)Politique anti-corruption et anti-fraude (en anglais)Politique de protection de l’enfance et des populations vulnérables (en anglais)Politique sur la santé numérique et l’IA (en anglais)Politique d’égalité, de diversité et d’inclusion (en anglais)Politique environnementale et climatique (en anglais)Politique linguistique et de traduction (en anglais)Politique d’accès libre et de propriété intellectuelle (en anglais)Politique d’éthique de la recherche (en anglais)

Gouvernance et indépendance

Code de conduite (en anglais)Déclaration d’indépendance et de non-influence (en anglais)Engagement d’impartialité du secrétariat (en anglais)Politique interne de protection des lanceurs d’alerte (en anglais)Politique de succession de la direction (en anglais)Politique de viabilité financière et de gestion des risques (en anglais)Plan stratégique 2026–2029 (en anglais)Accord des membres du Conseil consultatif (en anglais)Conseil Patient Voice — mandat et guide méthodologique (en anglais)

Élaboration et contenu des standards

Pratiques prioritaires (en anglais)Glossaire général (en anglais)Standard des partenaires locaux (en anglais)

Processus d’accréditation

Comprendre votre accréditation (en anglais)Politique du registre public d’accréditation (en anglais)Politique relative aux événements sentinelles (en anglais)Politique de réclamations et retours du public (en anglais)Lettres de clôture de boucle (en anglais)Modèle de rapport mensuel (en anglais)

Système de management de la qualité (interne)

Procédure de maîtrise documentaire (en anglais)Procédure de revue de direction (en anglais)Procédure d’audit interne (en anglais)Procédure de non-conformité et d’actions correctives (en anglais)Politique de compétence et de sensibilisation du personnel (en anglais)Politique de sécurité informatique et des données (en anglais)Politique de protection des données (en anglais)Politique de sous-traitance (en anglais)Modèle d’accord de confidentialité (en anglais)Feuille de route de faisabilité — certification des systèmes de management (en anglais)

Matériel de formation et de sensibilisation

Supports de recrutement (en anglais)Calendrier d’éducation des patients (en anglais)

Édition précédente — documents de processus remplacés

Guide du processus d’accréditation (en anglais)Standard de formation des évaluateurs (en anglais)Standards de formation et d’éducation (en anglais)Comment ASF élabore et révise ses standards (en anglais)L’accréditation sans frontières (en anglais)Services de conseil local (en anglais)Politique des services de conseil (en anglais)Oui, nous proposons des services de conseil payants. Voici comment. (en anglais)Accord de participation de l’établissement (en anglais)

Gouvernance des standards et reporting

Comment les standards ASF sont élaborésConseil international des standards (en anglais)Correspondance ISOCritères ASF mis en correspondance avec ISO 9001 et ISO 15189 (en anglais)Rapports annuels de redevabilité 2020–2025Niveau organisationnel (en anglais)Rapports annuels d’activité des standards 2020–2025Conseil des standards (en anglais)
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