La vérification de renouvellement à 3 ans
Une journée suffit lorsqu’un dossier complet de 3 ans de preuves trimestrielles et de points virtuels annuels existe déjà avant la visite. Le superviseur confirme — il ne découvre pas.
Pourquoi une journée suffit : le jour de la visite, le superviseur dispose déjà de trois années de soumissions trimestrielles avec déclarations de preuve, des points virtuels annuels du Moniteur tout au long du cycle, de la vérification complète du Moniteur sur site de 100 % des critères (ASF-MON-STD-v1.1, norme B3), et de la trajectoire complète du plan d’amélioration. C’est structurellement identique à l’audit de certification ISO 9001 — le standard de qualité le plus largement adopté de l’histoire.
Méthodologie d’échantillonnage
Le superviseur ne revérifie pas tout — le Moniteur l’a déjà fait. Le superviseur effectue des vérifications ponctuelles sur le travail du Moniteur et confirme indépendamment les critères les plus critiques.
| Niveau de critère | Couverture de la supervision | Justification |
|---|---|---|
| Non négociable | 100 % — chaque critère, sans exception | Il s’agit d’impératifs absolus de sécurité des patients. Aucun échantillonnage n’est accepté. |
| Essentiel | 40 % — sélectionnés par l’algorithme ASF | C’est l’algorithme qui sélectionne, pas le superviseur ni l’établissement. La rotation empêche toute préparation ciblée. |
| Standard | 15 % — sélectionnés par l’algorithme ASF | Un contrôle ponctuel suffit, étant donné la vérification complète du Moniteur à ce même point de renouvellement. |
Taux global de contrôle ponctuel : environ 35 à 40 %. Comme le Moniteur a vérifié indépendamment 100 % des critères à ce renouvellement, le superviseur dispose de deux sources de preuves indépendantes pour chaque critère échantillonné.
Déroulement de la visite
| Horaire | Activité |
|---|---|
| 08h30 | Réunion d’ouverture — Directeur, Coordinateur, Moniteur, superviseur ASF. |
| 09h00–12h00 | Parcours de l’établissement suivant l’intégralité du parcours du patient. Le superviseur choisit l’itinéraire. Un écart imprévu est autorisé. |
| 12h00–13h00 | Examen documentaire — le superviseur confronte l’inventaire de preuves de la vérification complète du Moniteur avec les observations du parcours. |
| 13h00–14h00 | Entretiens avec le personnel — 2 à 3 membres du personnel choisis par le superviseur. Non proposés par l’établissement. |
| 14h00–15h30 | Session de notation privée du superviseur. Aucun personnel de l’établissement présent. |
| 15h30–16h30 | Réunion de clôture — décision provisoire communiquée oralement. Résumé écrit remis le jour même. |
Options de décision provisoire
| Décision | Conditions | Étape suivante |
|---|---|---|
| Accrédité | Tous les seuils atteints | Recommandation à l’ADC dans les 5 jours ouvrés |
| Accrédité sous conditions | Critères non négociables satisfaits ; écarts mineurs sur Essentiel/Standard | Délai de correction de 60 jours ; examen par l’ADC |
| Différé | Écarts sur des critères non négociables | Nouvelle vérification complète du Moniteur + nouvelle visite dans les 6 mois |
| Non accrédité | Manquements fondamentaux ou preuve de falsification | Examen formel par l’ADC ; appel possible |
Panel indépendant de redevabilité de l’ONU, Parlement de Géorgie — assurance qualité internationale en pratique
Remise du certificat — l’aboutissement d’un cycle d’accréditation complet